Site édité par : l’UNION DES PRODUCTEURS PARTICULIERS – VIGNERONS DE CHAMPAGNE , Société coopérative agricole à capital variable, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Reims sous le numéro 302 867 254, dont le siège social est situé CD 40 A « Plumecoq », 51530 Chouilly (ci-après « l’UPPVC »)
Tél : +33 (0)3 26 59 55 50
Mèl : contact@uppcv.com
Directeur de la publication : Xavier REGENT, Directeur de l’UNION DES PRODUCTEURS PARTICULIERS – VIGNERONS DE CHAMPAGNE, Société coopérative agricole à capital variable, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Reims sous le numéro 302 867 254, dont le siège social est situé CD 40 A « Plumecoq », 51530 Chouilly (ci-après « l’UPPVC »)
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L’UPPVC se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, à tout moment et sans préavis, les CGU afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation. Il est donc conseillé aux utilisateurs de consulter la dernière version des CGU avant toute navigation sur le Site.
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2 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble du Site relève de la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits relatifs à la propriété intellectuelle et aux bases de données du Site et des supports publiés sur ce dernier, y compris, sans limitation, les marques, dessins, logos, textes, images, photographies, matériel audio et vidéo est – sauf mention contraire – la propriété exclusive de l’UPPVC.
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Vous pouvez télécharger ou imprimer certains éléments qui sont contenus sur le Site, à condition (i) que ces éléments soient exclusivement destinés à un usage strictement privé et personnel (ii) qu’aucune indication relative au droit d’auteur ou à tout autre droit de propriété ne soit retirée de ces éléments, (iii) que les éléments téléchargés ou imprimés ne soient pas modifiés, (iv) que vous soyez dans un pays dans lequel la consommation et/ou l’achat de boissons alcoolisées est autorisé, (v) que vous ayez l’âge légal minimum requis pour la consommation et/ou l’achat de boissons alcoolisées dans le pays dans lequel vous vous trouvez.
3 – INFORMATIONS CONTENUES SUR LE SITE
Nous nous efforçons de vous délivrer des informations exactes et mises à jour. Toutefois, les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficiant que d’une fiabilité technique relative, nous ne pouvons vous garantir l’exactitude de l’ensemble des informations qui figurent sur ce Site.
L’UPPVC fournit des informations à des fins purement informatives. Il s’efforce de contrôler leur exactitude et de les maintenir à jour. Mais aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité de ces informations.
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4 – MODIFICATION DU SITE ET DES CONDITIONS D’UTILISATION
L’UPPVC peut être amenée à modifier et à mettre à jour, à tout moment et sans préavis, les contenus et informations inclus dans ce Site ainsi que les présentes mentions légales et politique de protection des données personnelles, notamment afin de respecter toute nouvelle législation et/ou réglementation applicable et/ou afin d’améliorer le Site. L’UPPVC ne peut être tenue responsable des conséquences de telles modifications. De même, elle se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis.
Toute modification sera intégrée dans les présentes mentions légales et politique de protection des données personnelles. L’UPPVC invite donc tout utilisateur à prendre connaissance des présentes mentions légales et politique de protection des données personnelles à chaque consultation.
5 – DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions d’utilisation et d’accès seront régies et interprétées conformément à la loi française. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, vous acceptez de manière irrévocable la compétence exclusive des tribunaux de Reims pour connaître de ce litige.
En cas de différence d’interprétation entre les langues dans lesquelles les présentes conditions pourront être disponibles, la version française prévaudra.
Si l’une quelconque des dispositions des présentes conditions est annulée en tout ou en partie, la validité des dispositions restantes n’en sera pas affectée.
Aucune renonciation à l’une des dispositions des présentes conditions ne sera réputée constituer une renonciation ultérieure à cette disposition ou une renonciation à toute autre disposition des présentes (qu’elle soit ou non similaire).
6 – POLITIQUE DE COOKIES
Définition
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